Conditions revendeur

Des conditions commerciales adaptées à chaque projet

Nous privilégions une approche commerciale personnalisée, fondée sur la nature de chaque œuvre, ses caractéristiques et les conditions de sa commercialisation.

Aucun tarif catalogue fixe n’est appliqué. Chaque proposition fait l’objet d’une étude au cas par cas, afin de définir des conditions adaptées au revendeur, au projet envisagé et aux droits éventuellement associés à l’œuvre.

1. Détermination des prix

Les prix sont établis de gré à gré, en fonction de plusieurs critères, notamment :

• La nature de l’œuvre : œuvre originale, illustration, création spécifique ou reproduction.
• Les dimensions : format, surface et contraintes éventuelles de réalisation.
• Le support : papier, toile, impression, édition ou tout autre support envisagé.
• La technique et la complexité : temps de création, niveau de finition et spécificités techniques.
• Les quantités : commande ponctuelle, série limitée ou production en plusieurs exemplaires.
• La destination commerciale : vente en boutique, galerie, boutique en ligne, édition ou autre circuit de distribution.

Une proposition commerciale précise est établie après définition de ces différents éléments.

2. Conditions revendeur

Des conditions spécifiques peuvent être proposées aux professionnels, distributeurs, galeries, éditeurs et partenaires commerciaux.

Elles sont déterminées en fonction de la nature du partenariat, des volumes envisagés, des modalités de commercialisation et des engagements réciproques.

Les éventuelles remises, marges commerciales, commissions ou conditions de revente sont définies individuellement et confirmées par écrit avant toute commande.

Aucune remise ni exclusivité n’est automatique : chaque accord fait l’objet d’une validation préalable.

3. Droits d’auteur et droits d’exploitation

La vente d’une œuvre ou de son support matériel n’entraîne pas automatiquement la cession des droits d’auteur qui y sont attachés.

Lorsque le projet nécessite l’exploitation d’une œuvre, les droits concernés sont définis expressément dans un accord spécifique.

Les conditions sont notamment établies en fonction :

• Des droits cédés ou concédés : reproduction, représentation, diffusion ou autres usages expressément autorisés.
• Des supports et médias : édition imprimée, produits dérivés, supports publicitaires, sites internet, réseaux sociaux ou autres médias.
• Du territoire : zone géographique concernée par l’exploitation.
• De la durée : période d’autorisation des droits.
• De l’étendue de l’exploitation : usages autorisés, quantités, tirages et éventuelles exclusivités.

La rémunération des droits est négociée séparément ou intégrée à la proposition commerciale, selon les modalités convenues entre les parties.

Toute cession ou concession de droits fait l’objet d’un écrit précisant les droits concernés, leur destination, leur étendue, leur territoire et leur durée, conformément à la législation applicable.

Sauf accord écrit contraire, les droits non expressément accordés demeurent réservés à leur titulaire.

4. Commandes et validation des projets

Toute demande de collaboration ou de commande donne lieu à un échange préalable permettant de préciser les besoins, les caractéristiques de l’œuvre, les conditions de fabrication ou de reproduction et les modalités d’exploitation envisagées.

Un devis ou une proposition commerciale précise les prix, les éventuels frais annexes, les délais, les modalités de règlement ainsi que les conditions particulières applicables au projet.

La commande est considérée comme acceptée après validation écrite de la proposition et accord sur les conditions convenues.

Toute modification substantielle du projet, des quantités, des supports ou des droits d’exploitation peut entraîner une révision des conditions commerciales.

5. Demande de partenariat ou de devis

Vous êtes revendeur, galeriste, éditeur, distributeur ou professionnel et souhaitez développer un partenariat ?

Nous vous invitons à nous présenter votre projet en précisant, dans la mesure du possible, la nature des œuvres concernées, les formats souhaités, les supports envisagés, les quantités et les éventuels besoins en droits d’exploitation.

Chaque demande est étudiée individuellement afin de vous proposer des conditions commerciales adaptées et transparentes.

Contactez-nous pour étudier votre projet et obtenir une proposition personnalisée.

Les présentes conditions constituent un cadre général de discussion commerciale. Les conditions définitives sont celles du devis, du contrat ou de l’accord écrit accepté par les parties.